Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS
LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Numéro de dépôt :
4398190
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS de LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS domicilié(e) 7 chemin de CHANTEMERLE - 42330 - SAINT GALMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS a également déposé les autres marques suivantes : Débouché ou remboursé , HUGGY , LES SUPER HEROS DU DEBOUCHAGE , LES ROIS DU DEBOUCHAGE , Vous avez un bouchon, nous avons la solution , LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS


LA COMPAGNIE DES DEBOUCHEURS - 7 chemin de CHANTEMERLE - 42330 - SAINT GALMIER - France


Monsieur Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Conseils commerciaux dans le domaine de la franchise ; assistance commerciale en vue de l’établissement et l’exploitation de franchises . Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation de foires et de salons à but commercial ou de publicité ;

Dératisation ; désinsectisation, services d'informations et de conseils concernant tous les services précités ;

Formation; formation technique donnée par le franchiseur à ses franchisés ; organisation d’ateliers de formation pratique .production de vidéos de formation ;

Concession de droit d’exploitation de concepts de services et / ou de distribution de produits à des membres d’un réseau de distribution organisée ; octroi de licence de savoir-faire de franchise.